Boutique

Bonjour et bienvenue à toutes et à tous je suis aulas de nouvelair énergie et aujourd’hui je vous propose de répondre
00:00:06
à toutes les questions sur les taxes qui concerne les panneaux solaires on ne perd pas plus de temps et on commence
00:00:12
tout de suite vous le savez l’installation de panneaux solaires dans sa maison ouvre droit à de nombreuses
00:00:17
aides de l’état mais si l’état donne il lui arrive également de prendre un peu vous l’aurez deviné je parle bien des
00:00:24
impôts c’est un sujet qu’il faut faire un peu peur mais pas de panique je vais faire un point complet pour vous comme
00:00:30
ça vous verrez exactement ce que vous aurez à payer je vais également vous donner des conseils pour payer le moins
00:00:35
de taxes possible sur votre installation solaire je commence et je vais vous parler de l’imposition des revenus issus
00:00:41
du solaire votre installation solaire produit plus d’électricité que ce que vous consommez vous revendez le surplus
00:00:47
de production edf alors vous générer de l’argent grâce à votre système photovoltaïque dès lors il faut déclarer
00:00:55
les sommes perçues à l’administration fiscale mais rassurez-vous en fonction de la puissance de votre équipement ses
00:01:00
revenus ne seront pas forcément imposer votre équipement c’est moins de 3 kilowatts crête alors j’ai une bonne
00:01:06
nouvelle pour vous les sommes générées par la vente d’électricité à edf ne sont pas imposables ce qui signifie ce que ça
00:01:12
vous fait un petit complément de revenu non imposable pas mal non par contre pour bénéficier
00:01:17
de cette exonération d’impôt vous devez remplir deux conditions ne pas être un professionnel ou une copropriété et ne
00:01:24
pas avoir un système photovoltaïque raccordée en plus de deux points au réseau public donc a priori si vous avez
00:01:30
une installation domestique classique vous pourrez bénéficier cette exonération alors en revanche faites
00:01:35
attention si ces sommes sont exonérés d’impôt elles doivent tout de même être déclaré vous devrez donc les renseigner
00:01:41
dans le formulaire 2042 c prot lors de votre déclaration votre installation fait plus de trois
00:01:47
kilowatts crête l’un des critères n’est pas rempli vous devrez alors passer à la caisse mais je vous rassure tout de
00:01:53
suite le montant de la contribution est en général plutôt raisonnable si la puissance de votre système
00:01:57
photovoltaïque dépasse les 3 kilowatts crête vous ne pourrez lasse pas échapper à la taxation des revenus solaires fait
00:02:04
froid fille sont imposés au titre de l’impôt sur le revenu mais connaissent des régimes différents selon leur monde
00:02:09
en dessous de 70 mille euros par an vos revenus issus du solaire dépendent du régime ni crds obéi ils sont donc
00:02:16
considérés comme des bénéfices industriels et commerciaux vous devrez donc les déclarer comme le
00:02:21
chiffre d’affaires d’une micro entreprise quoi qu’il arrive la fiscalité reste avantageuse sachez que
00:02:27
vous bénéficiez d’un abattement de 305 euros ça veut dire que si vous profits sont inférieurs à cette somme vous ne
00:02:32
paierez rien et au dessus de 305 euros ne profite seuls 29 % de la somme perçue est imposable autre info à savoir au
00:02:40
delà de 61 euros de revenus imposables 15 5 % seront prélevés au titre des prélèvements sociaux est au dessus de 70
00:02:48
mille euros par an vos revenus sont considérés comme ceux d’une entreprise ils dépendent donc du rrs ou régime réel
00:02:55
simplifié la bonne nouvelle c’est que ce régime vous permet de récupérer la tva dépensé
00:03:00
sur l’achat du matériel par contre il vous oblige à fournir certains documents comptables au fisc lors de votre
00:03:07
déclaration il faudra donc passer par un expert comptable voilà j’en ai fini avec l’impôt sur le
00:03:12
revenu mais comme vous le voyez il y a peu de chances que ça vous concerne avec une installation classique et même si
00:03:18
vos revenus sont imposables il ya peu de chances que cela dépasse 29% je vais désormais aborder un impôt auxquelles
00:03:24
vous ne pourrez a priori pas d’échappée la tva sur la majorité des installations photovoltaïques vous ne payez que 10 %
00:03:31
de tva sur le matériel et l’installation c’est une belle remise quand on sait que le taux de tva normal et ça 20%
00:03:37
attention toutefois pour profiter de cette tva réduite il faut que votre équipement fasse moins
00:03:41
de 3 kilowatts crête que votre maison est plus de deux ans et que votre équipement ferme à l’auto consommation
00:03:47
énergétique complète ou à la vente de surplus si vous souhaitez installer un chauffe eau solaire ou un chauffage
00:03:53
solaire j’ai encore une bonne nouvelle pour vous si vous faites installer un équipement solaire thermique la tva
00:03:59
passe à 5,5 pour cent ça peut donc vraiment être intéressant si vous avez prévu des travaux de rénovation ça y est
00:04:06
j’en ai fini avec la tva maintenant vous vous demandez si d’autres taxes peuvent vous être réclamés après tout la pose de
00:04:12
panneaux solaires est un ajout sur votre propriété dès lors la question de l’impôt foncier peut se poser je vous
00:04:19
rassure tout de suite non vos modules photovoltaïques ne sont pas soumis à l’impôt foncier c’est clairement énoncé
00:04:25
dans l’article 1382 du code général des impôts qui dispose que sont exonérés de la taxe foncière sur les propriétés
00:04:32
bâties les immobilisations destinés à la production d’électricité d’origine photovoltaïque
00:04:38
après vous avoir rassuré sur ce point je vais désormais aborder un autre impôt relatif à l’aménagement la taxe
00:04:44
d’aménagement est un impôt local elle est prélevée pour toutes les constructions qui ont une emprise au sol
00:04:50
supérieure à 5 mètres carrés vous l’aurez compris si vos modules solaires se trouve sur votre toit ce chapitre ne
00:04:57
vous concerne pas en revanche si vos panneaux sont posés au sol vous devrez vous en acquitter mais encore une fois
00:05:02
pas de panique le prix cette contribution est peu élevée on parle de 10 euros par m² de panneaux voilà vous
00:05:09
pouvez définitivement arrêter d’avoir peur j’en ai fini avec les taxes sur les panneaux solaires ont fait un petit
00:05:14
bilan avant de se quitter vous ne paierez pas d’impôt sur les revenus solaires si votre installation ne
00:05:19
dépasse pas 3 kilowatts crête et vous paierez seulement 10 % de tva sur l’achat et la pose de matériel pour un
00:05:24
système de moins de 3 kilowatts crête les panneaux solaires ne sont pas assujettis à l’impôt foncier attaque ce
00:05:30
déménagement n’est due que si vos panneaux sont installés au sol si cette vidéo vous a plu vous pouvez